Rapports déposés par M. Stéphane PIEDNOIR : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane PIEDNOIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France

    Rapport numéro 217

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"

    Rapport numéro 218

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 133 Tome V Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)


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