Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients

    Rapport d'information numéro 824L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Beaucoup de soin, mais peu de santé : l'impératif de la prévention

    Rapport d'information numéro 789L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux droits des femmes

    Violences sexuelles comme armes de guerre : l'exemple du Soudan et de l'Ukraine - Actes du colloque du 6 janvier 2026

    Rapport d'information numéro 365

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 142 Tome IIL'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le