Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients

    Rapport d'information numéro 824 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Beaucoup de soin, mais peu de santé : l'impératif de la prévention

    Rapport d'information numéro 789 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux droits des femmes

    Violences sexuelles comme armes de guerre : l'exemple du Soudan et de l'Ukraine - Actes du colloque du 6 janvier 2026

    Rapport d'information numéro 365

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 142 Tome II • L'Essentiel (synthèse)


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