Rapports déposés par Mme Sylvie VALENTE LE HIR : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sylvie VALENTE LE HIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    L'entreprise individuelle : impasse ou tremplin ?

    Rapport d'information numéro 573 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

    Rapport numéro 765


Page mise à jour le