Session 2019-2020

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

• L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique !
  
  • Rapport d'information numéro 711, fait au nom de la Mission d'information sur l'illectronisme et inclusion numérique
  • Synthèse du rapport
• Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
  
  • Rapport d'information numéro 527, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019
  
  • Rapport d'information numéro 219, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités
  
  • Rapport d'information numéro 251, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rapports législatifs

• Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2020)
  
  • Avis numéro 142 Tome X, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport