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TurcRapports déposés par Mme Anne VENTALON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne VENTALON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite
- Rapport d'information numéro 765, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
