REMPLACEMENT DE SÉNATEURS
NOMMÉS MEMBRES DU GOUVERNEMENT
M. le président.
Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le
ministre de l'intérieur m'a fait connaître qu'en application de l'article L.O.
320 du code électoral, à compter du 5 juillet 1997 :
- M. Bernard Angels a remplacé, en qualité de sénateur du Val-d'Oise, M. Alain
Richard, nommé le 4 juin 1997 ministre de la défense ;
- M. Roger Hesling a remplacé, en qualité de sénateur de la Moselle, M.
Jean-Pierre Masseret, nommé le 4 juin 1997 secrétaire d'Etat aux anciens
combattants.
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