Séance du 17 juin 1998
ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à
la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'un organisme
extraparlementaire.
En conséquence, j'invite la commission des affaires culturelles à présenter
deux candidats appelés à siéger au sein du comité d'orientation des programmes
de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi.
Les nominations des sénateurs appelés à siéger au sein de cet organisme
extraparlementaire auront lieu ultérieurement dans les conditions prévues par
l'article 9 du règlement.
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