Séance du 20 octobre 1998
                ÉLECTION DE MEMBRES REPRÉSENTANT
                
                LA FRANCE AU CONSEIL DE L'EUROPE
                
                ET À L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
            
                
                    M. le président.
                
                Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués titulaires du
Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale :
                
                Nombre de votants : 272
                
                Majorité absolue des votants : 137
                
                Bulletins blancs ou nuls : 16
                
                Ont obtenu :
                
                M. Daniel Hoeffel : 243 voix.
                
                M. Lucien Neuwirth : 236 voix.
                
                M. Jean-François Le Grand : 236 voix.
                
                M. Nicolas About : 226 voix.
                
                M. Marcel Debarge : 199 voix.
                
                Mme Josette Durrieu : 198 voix.
                
                M. Paul Loridant : 86 voix.
                
                M. Christian de La Malène (non candidat) : 2 voix.
                
                En conséquence, MM. Daniel Hoeffel, Lucien Neuwirth, Jean-François Le Grand,
Nicolas About, Marcel Debarge et Mme Josette Durrieu ayant obtenu la majorité
absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués titulaires du Sénat
représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à
l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
                
                Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués suppléants du
Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale :
                
                Nombre de votants : 270
                
                Majorité absolue des votants : 136
                
                Bulletins blancs ou nuls : 2
                
                Ont obtenu :
                
                M. Daniel Goulet : 259 voix.
                
                M. James Bordas : 258 voix.
                
                M. Jean-Guy Branger : 253 voix.
                
                M. Jacques Legendre : 253 voix.
                
                M. Michel Dreyfus-Schmidt : 235 voix.
                
                Mme Danièle Pourtaud : 231 voix.
                
                En conséquence, MM. Daniel Goulet, James Bordas, Jean-Guy Branger, Jacques
Legendre, Michel Dreyfus-Schmidt et Mme Danièle Pourtaud ayant obtenu la
majorité absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués suppléants
du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de
l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
            
9
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            