Séance du 27 mai 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Pêche et aquaculture.
- Adoption d'une résolution modifiée d'une commission (p.
1
).
Discussion générale : MM. Alain Gérard, rapporteur de la commission des
affaires économiques ; Jacques Oudin, Bernard Piras, Georges Othily, Gérard Le
Cam, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Clôture de la discussion générale.
Texte de la résolution (p. 2 )
Amendement n° 1 de M. Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre,
Jacques Oudin. - Rejet.
Amendement n° 2 de M. Le Cam et sous-amendement n° 4 de M. Oudin. - MM. Gérard
Le Cam, le rapporteur, le ministre, Jacques Oudin. - Retrait du sous-amendement
; rejet de l'amendement.
Amendement n° 3 de M. Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre.
- Adoption.
Adoption de la résolution modifiée.
3.
Politique de l'Union européenne en matière d'aide au développement.
- Discussion d'une question orale avec débat portant sur un sujet européen (p.
3
).
MM. Serge Lagauche, auteur de la question ; Michel Barnier, président de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne ; Ambroise Dupont, Robert Del
Picchia, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Jacques Pelletier, Michel Charasse,
Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
Clôture du débat.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
4.
Modification de l'article 73
bis
du règlement.
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission (p.
5
).
Discussion générale : MM. Jean-Jacques Hyest, rapporteur de la commission des
lois ; Michel Barnier, président de la délégation du Sénat pour l'Union
européenne ; Michel Duffour.
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er à 4. - Adoption (p.
6
)
Article 5 (p.
7
)
Amendement n° 1 rectifié de M. Duffour. - Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. le
rapporteur, Claude Estier, Mme Hélène Luc. - Rejet par scrutin public.
Adoption de l'article.
Vote sur l'ensemble (p. 8 )
MM. Claude Estier, Michel Duffour, Jean-Pierre Raffarin.
Adoption de la proposition de résolution.
5.
Accès aux soins palliatifs.
- Adoption d'une proposition de loi (p.
9
).
Discussion générale : MM. Lucien Neuwirth, rapporteur de la commission des
affaires sociales ; Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à
l'action sociale ; René-Pierre Signé, Guy Fischer.
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er à 3, 3
bis
et 4 à 10. - Adoption (p.
10
)
Article additionnel après l'article 10 (p.
11
)
Amendement n° 1 de Mme Borvo. - Mme Nicole Borvo, MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat, Marc Massion, au nom de la commission des finances. - Irrecevabilité.
Articles 10
bis
et 11. - Adoption (p.
12
)
Article 12
(supprimé)
(p.
13
)
Vote sur l'ensemble (p.
14
)
MM. Francis Giraud, Emmanuel Hamel, Serge Lagauche.
Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi.
M. le président.
6.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
15
).
7.
Dépôt d'un rapport
(p.
16
).
8.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
17
).
9.
Ordre du jour
(p.
18
).