SEANCE DU 27 MARS 2001
NOMINATION DE MEMBRES
D'UNE COMMISSION
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social
européen a présenté deux candidatures pour la commission des affaires
culturelles.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame membres
de la commission des affaires culturelles :
- M. Pierre Guichard en remplacement de Pierre Jeambrun, décédé ;
- M. François Fortassin en remplacement de François Abadie, décédé.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à seize heures,
sous la présidence de M. Christian Poncelet.)