SEANCE DU 30 MAI 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 31 mai 2001 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 322, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses
dispositions d'ordre social, éducatif et culturel.
Rapport (n° 339, 2000-2001) de MM. Louis Souvet, Alain Vasselle, André
Jourdain et Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la commission des affaires
sociales.
Avis (n° 335, 2000-2001) de MM. James Bordas, Jean-Paul Hugot et Jacques
Valade, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A quinze heures et le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux
lois de finances (n° 226, 2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 6 juin 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 6 juin 2001, à douze
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 31 mai 2001, à zéro heure vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON