SEANCE DU 19 JUIN 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Avenant à une convention de sécurité sociale avec la Côte d'Ivoire.
- Adoption d'un projet de loi (p.
1
).
Discussion générale : M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et
à la francophonie ; Mme Paulette Brisepierre, rapporteur de la commission des
affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
3.
Protocole à la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu
marin de la région des Caraïbes.
- Adoption d'un projet de loi (p.
2
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; André Rouvière, en remplacement de M. André Boyer,
rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
4.
Accord avec la Suisse concernant l'interprétation de la convention relative au
service militaire des doubles nationaux.
- Adoption d'un projet de loi (p.
3
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des
affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
5.
Protocole portant amendement à la convention européenne sur la télévision
transfrontière.
- Adoption d'un projet de loi (p.
4
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; Guy Penne, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
6.
Convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec la République
dominicaine.
- Adoption d'un projet de loi (p.
5
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; André Rouvière, en remplacement de M. Hubert
Durand-Chastel, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
7.
Convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec l'Argentine.
- Adoption d'un projet de loi (p.
6
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des
affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
8.
Protocole à l'accord avec la Russie relatif à la coopération dans le domaine de
l'exploration et de l'utilisation de l'espace.
- Adoption d'un projet de loi (p.
7
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; Xavier Pintat, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
9.
Convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec Cuba.
- Adoption d'un projet de loi (p.
8
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; André Rouvière, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
10.
Accord avec le Luxembourg portant rectification de la frontière
franco-luxembourgeoise.
- Adoption d'un projet de loi (p.
9
).
Discussion générale : MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération
et à la francophonie ; Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des
affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
11.
Conférence des présidents
(p.
11
).
12.
Mise au point au sujet d'un vote
(p.
12
).
MM. Paul Loridant, le président.
13.
Allocation personnalisée d'autonomie.
- Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
13
).
Discussion générale : Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux
personnes âgées ; MM. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; Roland Huguet, Guy Fischer, Jean-Louis Lorrain, Jean-Pierre
Fourcade.
Clôture de la discussion générale.
Question préalable (p. 14 )
Motion n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes Claire-Lise Campion, le
secrétaire d'Etat, M. Alain Joyandet. - Adoption, par scrutin public, de la
motion entraînant le rejet du projet de loi.
14.
Allocation d'autonomie pour les jeunes.
- Adoption d'une proposition de loi (p.
15
).
Discussion générale : Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille, à
l'enfance et aux personnes handicapées ; M. Roland Muzeau, rapporteur de la
commission des affaires sociales ; Mme Claire-Lise Campion, M. Guy Fischer.
Clôture de la discussion générale.
Article unique (p. 16 )
M. Alain Joyandet.
Adoption de l'article unique de la proposition de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
15.
Orientation budgétaire.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
18
).
MM. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;
Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Alain
Lambert, président de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
MM. Jean Delaneau, président de la commission des affaires sociales ; Jean
François-Poncet, président de la commission des affaires économiques ;
Jean-Pierre Fourcade, Mme Nicole Borvo, MM. Bernard Angels, Josselin de
Rohan.
MM. le ministre, le rapporteur général.
Renvoi de la suite de la discussion.
16.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
20
).
17.
Transmission de propositions de loi
(p.
21
).
18.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
22
).
19.
Ordre du jour
(p.
23
).