SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001
NOMINATION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION SPÉCIALE
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du RDSE a présenté une candidature pour la
commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame :
M. Georges Othily membre de la commission spéciale sur le projet de loi
relatif à la Corse, en remplacement de M. André Vallet, démissionnaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures vingt, est reprise à seize heures cinq,
sous la présidence de M. Christian Poncelet.)