SEANCE DU 8 JANVIER 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
M. le président.
2.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
1
).
3.
Questions orales
(p.
2
).
coût financier de la réhabilitation
des logements de gendarmes (p.
3
)
Question de M. Jean-François Le Grand. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Jean-François Le Grand.
application de la cmu
et difficultés financières des mutuelles (p.
4
)
Question de Mme Valérie Létard. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Valérie Létard.
remboursement du traitement de l'ostéoporose (p. 5 )
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Marie-Claude Beaudeau.
maltraitance des personnes âgées (p. 6 )
Question de M. Michel Teston. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Michel Teston.
insuffisance de la desserte ferroviaire
de la haute-savoie (p.
7
)
Question de M. Jean-Claude Carle. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Jean-Claude Carle.
expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre strasbourg et mulhouse (p. 8 )
Question de M. Hubert Haenel. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Hubert Haenel.
politique du 1 % logement (p. 9 )
Question de M. Fernand Demilly. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Fernand Demilly.
conséquences de la création
de la holding alliance (p.
10
)
Question de M. Ivan Renar. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Ivan Renar.
réorganisation de la poste (p. 11 )
Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Jean-Pierre Demerliat.
compétences des architectes
des bâtiments de france (p.
12
)
Question de Mme Gisèle Printz. - M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Mme Gisèle Printz.
droits de photocopies
dans les écoles élémentaires (p.
13
)
Question de M. Henri de Richemont. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Henri de Richemont.
situation de l'institut universitaire
de technologie de ville-d'avray (p.
14
)
Question de M. Denis Badré. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Denis Badré.
pouvoirs du maire en matière
de délivrance d'attestations d'accueil (p.
15
)
Question de M. Jean-Patrick Courtois. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Jean-Patrick Courtois.
âge requis pour devenir
sapeur-pompier volontaire (p.
16
)
Question de M. Claude Biwer. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Claude Biwer.
élaboration des schémas
de cohérence territoriale (p.
17
)
Question de M. Philippe Nogrix. - MM. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; Philippe Nogrix.
réforme du programme de maîtrise
des pollutions d'origine agricole (p.
18
)
Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie ; René-Pierre Signé.
situation des coopérants
ayant perdu le droit à titularisation (p.
19
)
Question de M. Louis Souvet. - MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie ; Louis Souvet.
Suspension et reprise de la séance (p. 20 )
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
4.
Demande de consultation d'assemblées territoriales
(p.
21
).
5.
Démocratie de proximité.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
22
).
Discussion générale : MM. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Daniel
Hoeffel, rapporteur de la commission des lois ; Michel Mercier, rapporteur pour
avis de la commission des finances ; Patrick Lassourd, rapporteur pour avis de
la commission des affaires économiques ; Xavier Darcos, rapporteur pour avis de
la commission des affaires culturelles ; Jean-Claude Peyronnet, Alex Türk,
Henri de Raincourt, Gilbert Barbier, Jean-Paul Delevoye, Jean-Jacques Hyest,
Mme Josiane Mathon, M. Pierre Mauroy.
Renvoi de la suite de la discussion.
6.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application
de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
23
).
7.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
24
).
8.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 20 décembre 2001
(p.
25
).
9.
Ordre du jour
(p.
26
).