SEANCE DU 3 OCTOBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 8 octobre 2002 :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.
Le texte des questions figure en annexe.
A seize heures et le soir :
2. Discussion du projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en
bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs (n° 271,
2001-2002).
Rapport (n° 1, 2002-2003) de M. Daniel Eckenspieller, fait au nom de la
commission des affaires culturelles.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 7 octobre 2002, à dix-sept
heures.
A dix-sept heures trente, communication de M. Bernard Stasi, Médiateur de la
République, sur son rapport annuel, en application de la loi n° 2000-23 du 12
avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la question de l'Irak :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 8 octobre
2002, à dix-sept heures.
Question orale avec débat (n° 2) de M. Christian Poncelet sur la situation de
l'industrie textile en France à Mme la ministre déléguée à l'industrie ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 9
octobre 2002, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif
du budget de 2001 (n° 8, 2002-2003) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 9 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD