SEANCE DU 15 OCTOBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 16 octobre 2002, à quinze heures et le soir :
1. Désignation d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne,
en remplacement de Mme Maryse Bergé-Lavigne, démissionnaire.
2. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n°
406, 2001-2002) relatif aux marchés énergétiques.
Rapport (n° 16, 2002-2003) de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux salaires, au
temps de travail et au développement de l'emploi (n° 21, 2002-2003).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 21 octobre 2002, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 octobre 2002, à dix-sept
heures.
Question orale avec débat (n° 1) de M. Josselin de Rohan à M. le ministre de
l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer sur la
politique ferroviaire.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 23
octobre 2002, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 360, 2001-2002) sur
la proposition de loi de M. Jean-François Le Grand relative à l'implantation
des éoliennes et la protection de l'environnement (n° 287, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 23 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de
loi de M. Bruno Sido et de plusieurs de ses collègues relative à la couverture
territoriale en téléphonie mobile de deuxième génération par la mise en oeuvre
prioritaire de prestations d'itinérance locale entre opérateurs (n° 409,
2001-2002).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 23 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 16 octobre 2002, à zéro heure
quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD