SEANCE DU 23 OCTOBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 24 octobre 2002 :
A neuf heure trente :
1. Discussion de la question orale avec débat (n° 1) de M. Josselin de Rohan à
M. le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de
la mer sur la politique ferroviaire.
M. Josselin de Rohan demande à M. le ministre de l'équipement, des transports,
du logement, du tourisme et de la mer de bien vouloir lui exposer la politique
qu'il entend mener en matière ferroviaire et, plus particulièrement, en ce qui
concerne la réalisation des lignes de TGV.
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat est expiré.
A quinze heures :
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 360, 2001-2002) de M.
Jean-François Le Grand, fait au nom de la commission des affaires économiques
et du Plan, sur sa proposition de loi relative à l'implantation des éoliennes
et la protection de l'environnement (n° 287, 2000-2001).
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 23, 2002-2003) de M. Bruno Sido,
fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur la
proposition de loi (n° 409, 2001-2002) de MM. Bruno Sido, Gérard Larcher,
Pierre Hérisson, François Trucy, Paul Girod, Aymeri de Montesquiou, Philippe
Adnot, Pierre André, Michel Bécot, Paul Blanc, Jean Boyer, Jean-Claude Carle,
Robert Del Picchia, Michel Doublet, Alain Fouché, Christian Gaudin, François
Gerbaud, Georges Gruillot, Joseph Kerguéris, Pierre Laffitte, Lucien Lanier,
Patrick Lassourd, Max Marest, Charles Revet, Yves Rispat, Daniel Soulage et
Jean-Pierre Vial relative à la couverture territoriale en téléphonie mobile de
deuxième génération par la mise en oeuvre prioritaire de prestations
d'itinérance locale entre opérateurs.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la
République (n° 24 rectifié, 2002-2003) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 28 octobre 2002, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 28 octobre 2002, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD