Tables nominatives

AIMOND. Seine-et-Oise. - 1909 : est admis [15 février] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 42). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 juin] (A. t. I, p. 612 ; J.O., p. 504) [18 décembre] (A. t. II, p. 400 ; J.O., p. 1149). - Fait une proposition au sujet de la nomination de la Commission relative à la réforme des conseils de guerre [24 juin] (A. t. I, p. 617 ; J.O., p. 508). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à approuver le règlement amiable du prix du rachat dû à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, en exécution de la loi du 13 juillet 1908 [17 décembre] (A. t. II, p. 372 ; J.O., p. 1126 ; I. n° 295). - Parle dans la discussion [20 décembre] (A. t. II, p. 405 ; J.O., p. 1154). - Fait une rectification au procès-verbal [21 décembre] (A. t. II, p. 419 ; J.O., p. 1767). - Membre de Commissions (F. 8, 27, 45 ; J.O., p. 860, 3485, 7232). - 1910 : dépose trois rapports : le 1 ^er , sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (Budget annexe des chemins de fer de l'État) ; le 2 ^e , sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes. 1 ^re section. Travaux publics) ; le 3°, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphies. Conventions et garanties d'intérêt) [8 mars] (A. t. I, p. 546 ; J.O., p. 456 ; I. n ^os 90, 91, 92). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification du tarif général des douanes [15 mars] (A. t. I, p. 703 ; J.O., p. 584) [23 mars] (A. t. I, p. 1012 ; J.O., p. 828) [24 mars] (A. t. I, p. 1067 ; J.O., p. 873). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 mars] (A. t. I, p. 1006 ; J.O., p. 822). - Dépose un rapport sur le projet de loi approuvant la convention passée entre le Gouvernement français et le Gouvernement tunisien pour fixer la nouvelle répartition des charges de la garantie d'intérêt des lignes de chemin de fer du réseau dit de la Medjerdah [2 avril] (A. t. I, p. 1484 ; J.O., p. 1217 ; I. n° 235). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Travaux publics) [2 avril] (A. t. I, p. 1492, 1500 ; J.O., p. 1222) [7 avril] (A. t. I, p. 1739 ; J.O., p. 1417). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la mise en chantier de bâtiments dans le courant de l'année 1910 [5 avril] (A. t. I, p. 1634 ; J.O., p. 1331). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Jénouvrier sur l'exploitation du réseau de l'État [23 décembre] (A. t. II, p. 378 ; J.O., p. 2012). - Membre de Commissions (F. 11, 71, 75 ; J.O., p. 807, 5890, 8884). - Dépose un rapport de la Commission des chemins de fer sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver des avenants passés entre les départements de l'Aisne et des Ardennes et la Société de chemins de fer de la banlieue de Reims et extensions, relativement au remboursement des dépenses pour travaux complémentaires sur le chemin de fer d'intérêt local de Soissons à Rethel [31 mars] (A. t. I, p. 1408 ; J.O., p. 1154 ; I. n° 218). - 1911 : parle dans la discussion des interpellations sur les accidents du chemin de fer de l'État [24 mars] (A. t. I, p. 337 ; J.O., p. 281). - Dépose un rapport sur le projet de loi, portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des chemins de fer de l'État [28 mars] (A. t. I, p. 354 ; J.O., p. 295 ; I. n° 93). - Parle dans la discussion [30 mars] (A. t. I, p. 375 ; J.O., p. 313). - Dépose un avis de la Commission des Finances sur le projet de loi tendant à compléter les dispositions de la loi du 21 juillet 1909, relative aux conditions de retraite du personnel des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général [14 avril] (A. t. I, p. 545 ; J.O., p. 459 ; I, n° 131). - Dépose trois rapports: le 1 ^er , sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1911 (Ministère des Travaux publics) ; le 2 ^e , sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1911 (Ministère des Travaux publics. Conventions et garanties d'intérêt) ; le 3e, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1911 (Ministère des Travaux publics. Chemins de fer de l'État) [16 mai] (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 489 ; I. n ^os 145, 148, 150). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Travaux publics) [16 juin] (A. t. I, p. 863 ; J.O., p. 721). - Parle dans celle du budget des chemins de fer de l'État [5 juillet] (A. t. I, p. 1349 ; J.O. ; p. 1125). - Parle dans celle de la loi de finances [6 juillet] (A. t. I, p. 1407 ; J.O., p. 1170) [12 juillet] (A. t. I, p. 1582 ; J.O., p. 1304). -Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la retraite du personnel des chemins de fer d'intérêt général [30 novembre] (A. t. II, p. 167 ; J.O., p. 1468) [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 176 ; J.O., p. 1477) [15 décembre] (A. t. Il, p. 266 ; J.O., 1553) [19 décembre] (A. t. II, p. 289 ; J.O. 1572) [22 décembre] (A. t. II, p. 337 ; J.O., 1673). - Dépose un rapport sur le projet de loi, portant approbation de la convention passée, le 6 septembre 1911, entre le Ministre des Finances, le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est [28 décembre] (A. t. II, p. 334 ; J.O., p. 1696 ; I. n° 377). - Membre de Commissions (F. 10, 38, 89 ; J.O., p. 813, 3974, 9188).