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Extrait de la table nominative 1896

ANGLÈS. Var. - Nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution présenté par M. Ouvrier, tendant à modifier le paragraphe premier de l'article 20 du Règlement du Sénat (J.O., p. 1615 ; F. 28). - Dépose, de concert avec M. Bayol, un projet de résolution relatif à la révision des lois constitutionnelles. Demande l'urgence et développe son projet de résolution [24 avril] (A., t. I, p. 473 ; J.O., c.r., p. 393). - Est entendu dans la discussion [28 avril] (A., t. I, p. 483 ; J.O., c.r., p. 400). - Retrait, par son auteur, du projet de résolution que M. Labiche reprend [30 avril] (A., t. I, p. 487 ; J.O., c.r., p. 404). - Membre de Commissions (F. 4, 6, 11, 16, 26, 27, 28, 43 ; J.O., p. 369, 511, 744, 1035, 1556, 1595, 1965, 3094).

ANGLÈS. Var. - Membre de Commissions (F. 3, 14, 17, 19 ; J.O., p. 5998, 6416, 6565, 6716).