Tables nominatives

ARNAUDEAU (Général). Vienne. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi autorisant le Ministre des Travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article 1 ^er de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1 ^er et 3 de la loi du 31 décembre 1875 (J.O., p. 2756 ; F. n° 25). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux pensions de retraite des officiers de l'armée (J.O., p. 5547 ; F. n° 51). - Son rapport sur ce projet de loi [28 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 132, an., p. 418 ; J.O., p. 5930, 8037 ; I. n° 309). - Prend part à la discussion [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 10 ; J.O., p. 6192) ; - [4 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 36 ; J.O., p. 6246, 6248, 6251, 6253). - [Président et Rapporteur de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au classement et au déclassement de divers ouvrages défensifs en Algérie (J.O., p. 6409 ; F. n° 60). - Dépose son rapport sur la proposition de loi modifiée, relative à la pension de retraite des officiers ; en donne lecture [8 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 136 ; an., p. 354 ; J.O., p. 6460, 7791 ; I. n° 395). - S'excuse de son absence [31 octobre] (A., t. IX, S ^t , p. 7 ; J.O., p. 10083). - Membre de Commissions (F. n ^os 10, 12, 23, 25, 42, 45, 48, 50, 59 ; J.O., p. 1277, 1441, 2576, 2718, 4563, 4826, 4992, 5380, 6347).