ARNAUDEAU (Général). Vienne. - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner, d'accord avec une Commission de la Chambre des Députés, le projet de loi relatif à l'état-major. Demande, d'accord avec M, le Ministre de la Guerre, la déclaration d'urgence [8 mars] (A., t. III, p. 277 ; an., p. 156 ; J.O., p. 2783, 3173 ; I. n° 110). - Insiste pour une discussion prochaine [16 mars] (A., t. IV, p. 40 ; J.O., p. 3113). - Est entendu dans la discussion générale de ladite loi et sur les articles 1 et 3 [18 mars] (A., t. IV, p. 54 ; J.O., p. 3200, 3207, 3209). - Sur les articles 5, 7 et 10. [19 mars] (A., t. IV, p. 106 ; J.O., p. 3263). - Ses rapports sur trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1 er , à autoriser le département de la Haute-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des lignes de grande communication et d'intérêt commun ; le 2 e , à autoriser la ville de Montpellier à contracter un emprunt de 700.000 francs ; le 3 e , à autoriser le département de l'Oise à contracter un emprunt pour les chemins vicinaux et de grande communication. Demande l'urgence [20 mars] (A., t. IV, p. 136 ; an., p. 208 ; J.O., p. 3321, 4268, 4295 ; I. n os 228, 229, 230). - Membre d'une Commission (F. n° 35 ; J.O., p. 3210).
ARNAUDEAU (Général). Vienne. - Membre d'une Commission (F. n° 19 ; J.O., p. 12330).