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Extrait de la table nominative 1991

ARRECKX (Maurice), sénateur du Var (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91 92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Aménagement rural - [n° 94 (91-92) tome 2] (19 novembre 1991).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie:

Agriculture et forêt - (28 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (aménagement rural): son intervention présentée par M. Alain Pluchet (p. 4446 à 4448).