BABIN - CHEVAYE [Loire-Inférieure]. - 1934 - Est élu Secrétaire du Sénat [11 janvier], p. 8. - Dépose un rapport, au nom de la Commission du commerce, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députes, tendant à la répression des fraudes sur le « guignolet », N° 394 [21 juin], p. 728. -- Dépose, avec MM. François Saint-Maur et Le Trocquer, un amendement sur l'article unique du projet de loi relatif au repos hebdomadaire dans le commerce de détail [6 juillet], p. 1084. --7 Commissions: Commerce (25 janvier; J. 0. p. 78) ; Marine (25. janvier, J. 0, p. 79) -- Questions écrites aux : Ministre, du Budget: 13 janvier ; Ministre des 'Travaux publics: 7 février; Ministre des Finances: 28 février, 30 novembre ; Ministre du travail : 9 juin.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.