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Extrait de la table nominative 1885

BARBEY. Tarn. - Dépose son rapport sur les élections sénatoriales du département du Doubs. En donne lecture [29 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 9). - Demande l'adoption des conclusions du 8e bureau tendant à la validation des élections du département de la Dordogne [31 janvier] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 16). - Élu secrétaire du Sénat [2 février] (A., t. I, p. 21 ; J.O., c.r., p. 21). - Présente en son nom, et au nom de MM. Issartier, Dusolier, Brossard et Roger, un amendement à l'article 4 du projet de loi sur les récidivistes [10 février] (A., t. I. p. 97 ; J.O., c.r., p. 97). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les récidivistes. Présente un amendement [12 février] (A., t. I, p. 118 ; J.O., c.r., p. 118). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885. Présente un amendement, de concert avec M. Casimir Fournier [23 février] (A., t. I, p. 203 ; J.O., c.r., p. 203). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1° annulation de crédits montant à 212.634 fr. 27 au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des Colonies) ; 2° ouverture d'un crédit de 153.732 fr. 55, au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3° ouverture d'un crédit de 27.259 fr. 13, au titre du même budget de l'exercice 1884 [5 mars] (A., t. I, p. 313 ; J.O., c.r., p. 313 ; an., p. 30 ; I. 55). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1° modification du paragraphe 2 de l'article 19 des lois des 11 et 18 avril 1831 sur les pensions des armées de terre et de mer ; 2° application au département de la Marine et des Colonies des dispositions de l'article 6 de la loi du 17 avril 1833, concernant l'armée de terre, et relatives au délai pendant lequel une pension peut être réclamée. Demande de discussion immédiate. Fixation de la discussion à la prochaine séance [16 mars] (A., t. I, p. 336 ; J.O., c.r., p. 336 ; an., p. 63 ; I. 80). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi portant modification d'un paragraphe d'un article des lois des 11 et 18 avril 1831, sur les pensions de terre et de mer [19 mars] (A., t. I, p. 342 ; J.O., c.r., p. 342).- Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le Président de la République à ratifier le traité conclu à Hué, le 6 juin 1884, entre la République française et le royaume d'Annam (J.O., p. 2561 ; F. 48).- Demande un congé [19 mai] (J.O., p. 561). - Secrétaire de la Commission relative à la proposition de loi ayant pour objet d'assimiler aux projets de lois d'initiative gouvernementale toute proposition de loi d'initiative parlementaire de la Chambre des Députés, lorsqu'elle a été . votée par elle et transmise au Sénat pour en délibérer à son tour (J.O., p. 3495 ; F. 65). - Membre de Commissions (F. 46, 64 ; J.O., p. 2560, 3412).

BARBEY. Tarn. - Secrétaire de la Commission relative à l'organisation des troupes coloniales (F. 5 ; J.O., p. 6277). - Secrétaire du bureau de l'Assemblée nationale à Versailles pour L'élection du Président de la République [28 décembre] (J.O., c.r., p. 1). -Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 6229).