Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1888

BARBEY. Tarn. - Vice-Président de la Commission des finances (J.O., p. 315; F. 8). - Secrétaire de la 2e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 704; F. 17).-Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1888, sur le Ministère de la Marine [27 mars] (A., t. I, p. 443; J.O., c.r., p. 443). - Dépose et donne lecture du rapport sur le projet de loi portant: 1° annulation d'une somme de 2.102.000 francs au titre du budget ordinaire de l'exercice 1887, 1re section (service marine); 2° ouverture d'un crédit de 6.865.000 francs au titre du même budget [31 mars] (A., t. I., p. 532; J.O., c.r., p. 532; an., p. 275; I. 282). - Président de la Commission relative aux modifications à introduire dans le régime des colonies et possessions françaises (J.O., p. 1690; F. 47). - Dépose un rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner cinq projets de résolutions de M. Huon de Penanster, tendant : le 1er, à la nomination d'une Commission - chargée de présenter un projet de loi relatif à la révision des lois constitutionnelles ; le 2e, à la nomination d'une Commission chargée d'étudier un projet de loi concernant l'établissement de la mairie centrale de Paris; le 3e, à la nomination d'une Commission chargée d'examiner et d'étudier les lois qui régissent les rapports des Eglises et de l'État et demander l'abrogation du Concordat; le 4e, à la nomination d'une Commission chargée d'étudier un projet de loi concernant l'élection des juges et des magistrats; le 5e, à la nomination d'une Commission chargée de présenter un projet de loi concernant l'impôt unique et progressif. - Dépose, au nom de la Commission d'initiative parlementaire, un rapport sommaire sur un projet de résolution présenté par M. Huon de Penanster, tendant à donner au titulaire civil du Ministère de la Guerre le titre de Ministre administrateur de l'armée nationale [12 juin] (A., t. II, p. 901; J.O., c.r., p. 901; an., p. 345; I. 383, 384). - Fait une rectification au procès-verbal [7 juillet] (A., t. II, p. 1149; J.O., c.r., p. 1149). - Est entendu dans la discussion en seconde délibération du projet de loi organique sur le recrutement [9 juillet] (A., t. II, p. 1189; J.O., c.r., p. 1189). - Présente, de concert avec M. le général Billot, un amendement sur l'article 43. L'amendement est pris en considération [10 juillet] (A., t. II, p. 1202; J.O., c.r., p. 1202). - Adoption de l'amendement ci-dessus [11 juillet] (A., t. II, p. 1215; J.O., c.r., p. 1215). - Membre de Commissions (F. 6, 16, 17, 44, 46; J.O., p. 247, 685, 704, 1440, 1674).

BARBEY. Tarn. - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion sur la prise en considération des projets de résolution de M. Huon de Penanster tendant : le 1er, à la révision des lois constitutionnelles ; le 2e à l'établissement de la mairie centrale de Paris ; le 3°, à l'abrogation du concordat; le 4e, à l'élection des juges; le 5e, à l'établissement de l'impôt unique et progressif [23 octobre] (A., t. I, p. 1384 ; J.O., c.r., p. 1383). - Vice-Président de la Commission des finances (J.O., p. 4447; F. 7). - Dépose le rapport sur la proposition de loi tendant à ouvrir au Ministère de la Marine et des Colonies un crédit de 50.000 francs pour venir en aide aux familles des marins français victimes des événements de mer pendant la campagne de 1888 [22 décembre] (A., t. I, p. 1678; J.O. c.r., p. 1678; I. 183). - Prend part à la discussion, comme rapporteur, du budget de la Marine et des Colonies [26 décembre] (A., t. I, p. 1745 ; J.O., c.r., p. 1745). - Membre d'une Commission (F. 5 ; J.O., p, 4401).