Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1897

BARBEY. Tarn. - Président de la Commission chargée de l'examen de tous les projets de lois intéressant la marine (J.O., p. 530; F. 7). - Est entendu, comme président de la Commission des finances, dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses du Ministère de la Marine pour l'exercice 1897. Demande le renvoi à la Commission de la marine du projet de résolution, déposé par M. Huguet et plusieurs de ses collègues, tendant à inviter le Gouvernement à rechercher les mesures à prendre pour l'organisation d'un service de surveillance de la pêche maritime côtière et pour le repeuplement des fonds appauvris [9 mars] (A., t. I, p. 407; J.O., c.r., p. 334, 349). - Prend part, comme président de la Commission des finances, à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses du Ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1897 [10 mars] (A., t. I, p. 430; J.O., c.r., p. 354). - Parle dans la discussion du budget des recettes, modifié par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur l'exercice 1897 [27 mars] (A., t. I, p. 765; J.O., c.r., p. 633). - Demande, comme président de la Commission des finances, une suspension de séance pour permettre à cette Commission d'examiner le projet de loi sur les primes à accorder à la filature de la soie. Est entendu sur le règlement de l'ordre: du jour [14 juin] (A., t. II, p. 212; J.O., c.r., p. 981). - Président de la Commission des finances (J.O., p. 3358; F. 66). - Fait observer qu'en l'absence du rapporteur et du Ministre de la Marine, le Sénat ne peut procéder à la discussion du projet de loi sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite de demi-solde [28 juin] (A., t. II, p. 298; J.O., cr., p. .1054) [2 juillet] (A., t. II, p. 346; J.O., c.r., p. 1095). - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à la modification des conditions de perception des droits de quai établis par la loi du 30 janvier 1872 [9 juillet] (A., t. II, p. 437; J.O., c.r.,'p. 1169). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 66 ; J.O., p. 515, 530, 3358).

BARBEY. Tarn. - Prend part. à la discussion du projet de loi ayant pour objet le rachat par l'État du canal du Midi et du canal latéral à la Garonne [23 novembre] (A., t. I, p. 95 ; J.O., c.r., p. 1332). - Présente un ordre du jour pur et simple, comme suite à l'interpellation que M. Joseph Fabre a adressée à M. le Garde des Sceaux, pour avoir appliqué à l'installation d'un magistrat le serment par voie télégraphique [30 novembre] (A., t. I, p. 111 ; J.O., c.r., p. 1351). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police de l'arrondissement de Lavaur (Tarn) [23 décembre] (J.O., c.r., p. 1492). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 3937).