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Extrait de la table nominative 1888

BARDOUX. Inamovible. - Dépose et donne lecture du rapport sur les élections sénatoriales de la Nièvre [16 janvier] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 16). - Dépose le rapport sur la proposition de loi relative au rattachement au budget de l'État des dépenses de la police dans la ville de Paris [17 février] (A., t. I, p. 153; J.O., c.r., p. 153; an., p. 32; I. 95). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet de modifier les droits du tarif général des douanes à l'égard d'un certain nombre de produits italiens (J.O., p. 859; F, 21). - Dépose et donne lecture du rapport sur ce même projet de loi [26 février] (A., t. 1, p. 201; J.O., c.r., p. 201; an., p. 92; I. 124)- Dépose et donne lecture du rapport sur le même projet de loi modifié par la Chambre des Députés [27 février] (A., t. 1, p. 220; J.O., c.r., p. 220; an., p. 92; I., 126). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur le Conseil général de la Seine [2 mars] (A., t. 1, p. 231; J.O., c.r., p. 231). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de l'Instruction publique. Présente un amendement tendant à maintenir les deux inspecteurs généraux de l'enseignement primaire [28 mars] (A., t. I, p, 468; J.O., c.r., p. 468, 478).- Prend part à la discussion du projet de loi organique sur le recrutement de l'armée. Présente deux amendements : le 1er, sur le paragraphe 2 de l'article 32; le 2e, ayant pour objet de joindre à la nomenclature des dispensés conditionnellement, les élèves de l'École spéciale d'architecture. Rejet au scrutin de ces deux amendements [22 mai] (A., t. II, p. 693; J.O., c.r., p. 693, 694). - Président de la Commission relative à la procédure à suivre pour la révision des listes électorales (J.O., p. 2216; F. 59). - Est entendu dans la discussion du projet de loi organique sur le recrutement de l'armée. Présente sur l'article 53 un amendement qui n'est pas adopté [29 mai] (A., t. II, p. 775; J.O., c.r., p. 775). - Demande, comme Président de la Commission, le renvoi à l'examen du Conseil d'État, de la proposition de loi relative à la procédure à suivre pour la révision des listes électorales [31 mai] (A., t. II, p. 784; J.O., c.r., p. 784). - Parle dans la discussion du projet de loi organique sur le recrutement de l'armée [7 juin] (A., t. II, p. 857; J.O., c.r., p. 857) - Prend part à la discussion en 2e délibération du même projet de loi [19 juin] (A., t. II, p. 962; J.O., c.r., p. 962). - Présente sur le 2e paragraphe de l'article 32 un amendement tendant à exempter du service militaire les membres des congrégations religieuses qui prennent l'engagement de servir pendant dix années dans les écoles françaises d'Orient et d'Afrique. L'amendement, soumis à la prise en considération est renvoyé à la Commission [2 juillet] (A., t. I, p. 1075; J.O., c.r., p. 1075) [3 juillet] (A., t. I, p. 1094; J.O., c.r., p. 1094). - Adoption de l'amendement [5 juillet] (A., t. I, p. 1108; J.O., c.r., p. 1108). - Présente des observations au sujet de la loi militaire [12 juillet] (A., t. II, p. 1257; J.O., c.r., p. 1257). - Dépose une pétition de l'association des maîtres répétiteurs des lycées et collèges [16 juillet] (J.O., c.r., p. 1287). - Membre de Commissions (F. 3, 6, 8, 16, 21, 23, 58, 74, 78; J.O., p. 151, 247, 315, 685, 859, 883, 2167, 2647, 2824).

BARDOUX. Inamovible. Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la réorganisation d'une école du service de santé militaire [15 novembre] (A., t. I, p. 1455; J.O., c.r., p. 1455). - Prend part à la discussion sur le règlement de l'ordre du jour [11 décembre] (A., t. I, p. 1543; J.O., c.r., p. 1543). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1889 (Ministère de l'Instruction publique) [25 décembre] (A., t. I, p. 1717; J.O., c.r., p. 1717) [26 décembre] (A., t. I, p. 1728; J.O., c.r., p. 1728).- Membre de Commissions (F. 3, 5, 29; J.O., p. 4259, 4401, 5359),