Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1889

BARDOUX. Inamovible. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur les faillites [14 janvier] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 17). - Présente sur l'article 24 un amendement qui n'est pas adopté [15 janvier] (A., t. I, p. 20 ; J.O., c.r., p. 20), - Élu Vice-Président du Sénat [8 mars] (A., t. I, p. 200 ; J.O., c.r., p. 200). - Prend part à la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents [21 mais] (A., t. I, p. 303 ; J.O., c.r., p. 303). - Dépose une nouvelle rédaction de l'article premier [28 mars] (A., t. I, p. 359 ; J.O., c.r., p. 359). - Est entendu dans la discussion en 2e délibération de la proposition de loi relative aux attributions judiciaires des deux Chambres. Présente un amendement de concert avec MM. Trarieux et Bérenger [29 mars] (A., t. I, p. 366 ; J.O., c.r., p. 366). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents du travail [1er avril] (A., t. I, p. 378 ; J.O., c.r., p. 378). - Préside la séance [5 avril] (A., t. I, p. 419 ; J.O., c.r., p. 419). - Président de la 4e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 2260 ; F. 48).- Est entendu dans la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée. Présente un amendement qui est adopté [20 mai] (A., t. II, p. 516 ; J.O., c.r., p. 516) [27 mai] (A., t. II, p. 592 ; J.O., c.r., p. 592). - Dépose et lit le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant des crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1889, pour le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts [29 mai] (A., t. II, p. 623 ; J.O., c.r., p. 623 ; 1. 156). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service [14 juin] (A., t. II, p. 720 ; J.O., c.r., p. 720). - Présente un amendement [17 juin] (A., t. II, p. 730 ; J.O., c.r., p. 730). - Développe son amendement qui est adopté [18 juin] (A., t. II, p. 752 ; J.O., c.r., p. 752). - Présente un amendement qui est adopté [20 juin] (A., t. II, p. 766 ; J.O., c.r., p. 766). - Présente et développe un amendement qui est rejeté au scrutin [21 juin] (A., t. II, p. 773 ; J.O., c.r., p. 773). - Préside la séance [12 juillet] (A., t. II, p. 959 ; J.O., c.r., p. 959). - Membre de Commissions (F. 5, 17, 25, 47 ; J.O., p. 206, 755, 1193, 1831).

BARDOUX. Inamovible. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le Ministre de la Marine à commander à l'industrie des constructions neuves de bâtiments de la flotte d'une valeur totale de 58 millions et ouvrant, pour cet objet, un crédit de 6 millions sur l'exercice 1890 [21 novembre] (A., t. I, p. 1079 ; J.O., c.r., p. 1079 ; I. 10). - Adresse une question au Ministre de la Guerre au sujet de l'application de la nouvelle loi militaire aux élèves de l'Ecole normale supérieure [5 décembre] (A. t. l, p. 1179 ; J.O., c.r., p. 1179). - Membre de Commissions (F. 3, 16 ; J.O., p. 5756, 6332).