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Extrait de la table nominative 1890

BARDOUX. Inamovible. - Élu Vice-Président [16 janvier] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p, 5). - Dépose deux rapports : le 1er, sur la proposition de loi sur l'organisation du Conseil général de la Seine ; le 2°, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la responsabilité dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [21 janvier] (A., t. I, p. 47 ; J.O., c.r., p. 47 ; I, 5, 6). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion de la proposition de loi sur le Conseil général de la Seine [30 janvier] (A., t. I, p. 56 ; J.O. c.r., p, 56). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [6 février] (A., t. I, p, 59 ; J.O., c.r., p. 60) [7 février] (A., t. I, p. 78 ; J.O., c.r., p. 78). - Dépose une pétition des habitants de la commune de Chanonat, canton de Saint-Amand (Puy-de-Dôme) [11 février] (J.O., c,r., p. 106).- Prend part à la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [13 février] (A., t. I, p. 110 ; J.O., c.r., p. 110). - Dépose une pétition des habitants de la commune de Tallende, canton de Veyre-Monton (Puy-de-Dôme) [14 février] (J.O., c.r., p. 138). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres ; les membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [20 février] (A., t. I, p. 152 ; J.O., c.r., p. 1521.- Présente sur l'article premier un amendement qui est rejeté au scrutin [28 février] (A., t. I, p. 188 ; J.O., c.r., p. 185). - Dépose une pétition des habitants de Saint-Maurice (Puy-de-Dôme) [6 mars] (J.O., c.r., p. 211). - Dépose une pétition des habitants de la commune de la Roche-Blanche (Puy-de-Dôme) [11 mars] (J.O., c.r., p. 254). - Vice-Président de la Commission des finances (J.O., p. 1359 ; F. 23). - Déposé une pétition des habitants de la commune de Plauzat (Puy-de-Dôme) [18 mars] (J.O., c.r., p. 306). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion, en 2e délibération, du projet de loi relatif aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [21 mars] (A., t. I, p. 309 ; J.O., c.r., p. 309). [24 mars] (A., t. I, p. 329 J.O., c.r., p. 329) [25 mars] (A., t. I, p. 337 ; J.O., c.r., p. 337) [27 mars] (A., t. I, p. 354 ; J.O., c.r., p. 354) - Demande le renvoi de la discussion après les vacances de Pâques [28 mars] (A., t. I, p. 384 ; J.O., c.r., p. 384) [12 mai] (A., t. II, p. 408 ; J.O., c.r., p. 408) [13 mai] (A., t: II, p. 423 ; J.O., c.r., p. 423) [19 mai] (A., t. II, p. 488 ; J.O., c.r., p. 488) [20 mai] (A., t. II, p. 463 ; J.O. c.r., p. 463). - Prend part à la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les exercices 1889 et 1890 et l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés [30 mai] (A., t. II, p. 507, J.O., c.r., p. 507). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Combes, relative au discours prononcé à Montpellier par M. le Ministre de l'Instruction publique sur la nécessité d'apporter d'importantes modifications à l'organisation de l'enseignement secondaire [19 juin] (A., t. II, p. 649 ; J.O., c.r., p. 649). - Fait une rectification au procès-verbal [20 juin] (A., t. II, p. 655 ; J.O., c.r., p. 655). - Rapporteur de la Commission relative à l'organisation du Conseil général de la Seine (J.O., p. 2914 ; F. 54). - Préside la séance [11 juillet] (A.Q t. II, p. 813 ; J.O., c.r., p. 813). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la conservation des monuments de l'Exposition universelle do 1889. Présente un contre-projet qui n'est pas adopté [15 juillet] (A., t. II, p. 833 ; J.O., c.r., p. 833). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires à inscrire au chapitre 51 du budget de l'exercice 1890 [24 juillet] (A., t. II, p. 872 ; J. 0., c.r., p. 872 I. 166). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 juillet] (A., t..II, p. 887 ; J.O., c.r., p. 887). - Membre de Commissions (F. 10, 22,25, 63 ; J.O., p, 699, 1281, 1424, 3559).

BARDOUX. Inamovible. - Secrétaire de la Commission relative à la constitution des Universités (J.O., p. 5329 ; F. 4). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Poirrier et plusieurs de ses collègues, sur l'organisation du Conseil général de la Seine [13 décembre] (A., t, I, p. 1144 ; J.O., c.r., p. 1144 ; I. 29). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [22 décembre] (A., t. I, p. p. 1250 ; J.O., c.r., p. 1250). - Présente un amendement qu'il retire après discussion. Dépose un rapport sur le projet de loi concernant l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890 [23 décembre] (A., t. I, p. 1288 ; J.O., c.r., p. 1288 ; I. 53). - Préside une partie de la séance [24 décembre] (A., t. I, p. 1320 ; J.O., c.r., p. 1320). - Membre d'une Commission (F. 4 ; J.O., p. 5286).