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Extrait de la table nominative 1891

BARDOUX. Inamovible. - Élu Vice-Président du Sénat [15 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 5).- Préside une partie de la séance. Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit de 500.000 francs, chapitre 15 bis, fouilles de Delphes [27 février] (A., t. I, p. 131 ; J.O., c.r., p. 109 ; I. 25).- Préside la séance [2 mars] (A., t. I, p. 149 ; J.O., c.r., p. 125). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet. de loi sur le crédit destiné aux dépenses des fouilles de Delphes [3 mars] (A., t. I, p. 173 ; J.O., c.r., p. 144) [10 mars] (J.O , c.r., p. 167).- Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 325.000 francs, à inscrire au chapitre 43 [16 mars] (A., t. I, p. 216 ; J.O., c.r, p. 179 ; I. 47). - Prend part. comme rapporteur, à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit à inscrire au chapitre 43, des collèges communaux de garçons [19 mars] (A., t. I, p. 228 ; J.O., c.r., p. 189). - Préside la séance [20 mars] (A., t. I, p. 243 ; J.O., c.r., p. 203). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Hérault. En donne lecture. Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'étendre les cas d'inéligibilité au Conseil général et au Conseil d'arrondissement [30 avril] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c r., p. 246, 247 ; I. 69). - Prend part à la discussion. Dépose une pétition de M. Bernard Amblard, résidant à Saint-Jean-des-Ollières (Puy-de-Dôme) [11 mai] (A., t. II, p. 39 ; J.O., c.r., p. 272, 276). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'étendre les cas d'inéligibilité [21 mai] (A., t. II, p. 60 ; J.O., c.r., p. 291) [25 mai] (A., t. II, p. 83 ; J.O., c.r., p. 308). - Rapporteur de la Commission relative aux Universités (J.O., p. 3101 ; F. 46). - Membre de Commissions (F. 13, 39 45 ; J.O., p. 792, 2633, 3061).

BARDOUX. Inamovible.

Vice-Président. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes [15 décembre] (A., t. I, p. 607 ; J.O., c.r., p. 1170). - Préside une partie de la séance [16 décembre] (A., t. I, p. 631 ; J.O., c.r., p. 1201). - Prend part à la discussion du projet de loi portant autorisation de proroger certaines clauses des traités ou conventions avec différents États et fixant le régime douanier qui pourra être appliqué le 1er février 1892, à l'entrée en France aux produits des pays bénéficiant du tarif conventionnel [26 décembre] (A., t. I, p. 722 ; J.O., c.r., p. 1268). - Préside une partie de la séance [30 décembre] (J.O., c.r., p. 1319) [9 janvier] (A., t. I, p. 905 ; J.O., c.r., p. 1417). - Membre de Commissions (J.O., p. 5365, 5557, 6268 ; F. 9, 14, 40).