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Extrait de la table nominative 1892

BARDOUX. Inamovible. - Élu Vice-Président du Sénat [13 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 3). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet la constitution des universités [19 janvier] (A., t. I, p. 67 ; J.O., c.r., p. 55 ; I. 7). - Fait une rectification au procès-verbal [21 janvier] (A., t. I, p. 85 ; J.O., c.r., p. 69). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion générale du projet de loi ayant pour objet la constitution des universités [14 mars] (A., t. I, p. 228 ; J.O., c.r., p. 190) [15 mars] (A., t. I, p. 257 ; J.O., c.r., p. 213). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'exercice de la médecine [18 mars] (A., t. I, p. 290 ; J.O., c.r., p. 241) [21 mars] (A., t. I. p. 308 ; J.O., c.r., p. 255). - Présente, sur l'article 38, un amendement qui est adopté [22 mars] (A., t. I, p. 328 ; J.O., c.r., p. 270. - Est entendu dans la discussion [5 avril] (A., t. I. p. 471 ; J.O., c.r., p. 388). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 mai] (A., t. II, p. 2 ; J.O., c.r., p. 471). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les Sociétés de secours mutuels [14 juin] (A., t. II, p. 133 ; J.O., c.r., p. 579) [23 juin] (A., t. II, p. 212 ; J.O., c.r., p. 644). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant augmentation du nombre des magistrats au tribunal de première instance de la Seine. Présente un amendement sur l'article 3, qui n'est pas adopté. Préside une partie de la séance [13 juillet] (A., t. II, p. 384 ; J.O., c.r., p. 783). - Membre de Commissions (F. 41, 58 ; J.O., p. 2521, 3405).

BARDOUX. Inamovible. - Rapporteur du projet de loi relatif à la reconstruction, à forfait, du théâtre national de l'Opéra-Comique (J.O., p. 5490 ; F. 10). - Est entendu comme membre de la Commission dans la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par Chambre des Députés, sur l'exercice de la médecine [22 novembre] (A., t. I, p. 144 ; J.O., c.r., p. 926). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et le Ministre des Travaux publics, d'une part, et, d'autre part, MM. Guillotin, Mozet-Delalonde et Léturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction à forfait du théâtre national de l'Opéra-Comique [28 novembre] (A., t. I , p. 187 ; J.O., c.r., p. 959 ; I. 30). - Demande l'ajournement de la discussion de ce projet de loi, à la veille de la clôture des séances de la session. Prend part à la discussion du. projet de loi tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 août 1871, sur les Conseils généraux [24 décembre] (A., t. I, p. 347 ; J.O., c.r., p. 1085 et 1090). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5085).