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Extrait de la table nominative 1893

BARDOUX. Inamovible. - Adresse à M. le Président une lettre par laquelle il déclare décliner toute candidature aux fonctions de Vice-Président. Élu Vice-président [10 janvier] (A., t. I, p. 6 ; J.O., c.r., p. 3). - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Tirman, dans le département des Ardennes [11 janvier] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 5). - Préside une partie de la séance [12 janvier] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 9). - Est entendu dans la discussion générale du projet de loi portant modification de la loi du 29 juillet. 1881 sur la presse [19 juillet] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 61). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et MM. Guillotin, Mazet, Delalonde et Léturgeon, entrepreneurs de travaux publics, pour la reconstruction à forfait du théâtre national de l'Opéra-comique [9 février] (A., t. I, p. 165 ; J.O., c.r., p. 134). - Préside la séance. Communique une lettre de M. Le Rayer, président du Sénat, relative à sa démission. Prononce une allocution dans laquelle il exprime les regrets unanimes du Sénat au moment où M. Le Royer quitte le fauteuil de la présidence [21 février] (A., t. I, p. 230 ; J.O., c.r., p. 189). - Préside la séance. Proclame l'élection à la présidence de M. Jules Ferry [24 février] (A., t. I, p: 248 ; J.O., c.r., p. 201). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Chauriat (Puy de dôme) [7 mars] (J.O., c.r., p. 262). - Est entendu dans la discussion en 1re délibération du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite [13 mars] (A., t. I, p. 343 ; J.O., c.r., p. 287). - Préside la séance. Communique une lettre de M. le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur, relative aux obsèques de M. Jules Ferry [20 mars] (A., t. I, 399 J.O., c.r., p. 335). - Préside la séance [24 mars] (A., t. I, p. 477 ; J.O., c.r., p. 375). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts pour l'exercice 1893. Présente, sur le crédit alloué à la reconstruction du théâtre de l'Opéra-comique, une disposition additionnelle qui est adoptée [28 mars) (A., t. I, p. 549 ; J.O., c.r., p. 456). - Préside une partie de la séance [29 mars] (A., t. I, p. 601 ; J.O., c.r.,p. 512). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, avec modifications par le Sénat, adopte avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1893. Présente un amendement, de concert avec M. Cornil, qui est rejeté au scrutin [26 avril] (A., t. I, p. 22 ; J.O., c.r., p. 575). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des boissons [12 juin] (A., t. II, p. 335 ; J.O., c.r., p. 823) [13 juin] (A., t. II, p. 352 ; J.O., c.r., p. 838). - Dépose le rapport sur la proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 59 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [23 juin] (A. t. II, p. 472 ; J.O., c.r., p. 933 ; I. 228). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les Sociétés civiles. Présente un amendement dont l'examen est réservé pour la 2e délibération [3 juillet (A., t. II, p. 587 ; J.O., c.r., p. 1028). - Présente et développe sur l'article 6, au cours de la discussion en 2e délibération, de la proposition de loi sur les Sociétés civiles, un amendement qui est rejeté au scrutin [13 juillet] (A., t. Il, p. 729 ; J.O., c.r., p. 1148). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la suppression des octrois. Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1894 [19 juillet] (A., t. II, p. 784 ; J.O., c.r., p. 1179, 1194 ; I.300). - Parle au cours de la discussion du budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1894 [20 juillet] (A., t. II, p. 798 ; J.O., c.r., p. 1215). - Préside la séance [21 juillet] (A., t. II, p. 831 ; J.O., c.r., p. 1231). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion de la loi sur le recrutement de l'armée [21 juillet] (A., t. II, p. 858 ; J.O., c.r., p. 1255). - Membre de Commissions (F. 7, 51, 56 ; J.O., p. 303, 2236, 2542).

BARDOUX. Inamovible. - Est entendu dans la discussion en 1re délibération sur le projet de loi relatif aux Caisses d'épargne [21 novembre] (A., t. I, p. 23 ; JO, c.r., p. 1318).