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Extrait de la table nominative 1895

BARDOUX. Inamovible. - Vice-président de la Commission de l'armée (J.O., p. 394 ; F. 7). - Dépose le rapport, et en donne lecture, sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur le budget de l'exercice 1895, d'un crédit de 20.000 francs pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert [1er février] (A., t. I, p. 35 ; J.O., c.r., p. 33 ; I. 17). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 février] (A., t. I, p. 44 ; J.O., c.r., p. 40). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget du Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, sur l'exercice 1895 [4 avril] (A., t. I, p. 427 ; J.O., c.r., -p. 355, 358). Soutient un amendement relatif à la taxe de 30 centimes [9 avril] (A., t. I, p. 570 ; J.O., c.r., p. 463). - Prend part à la discussion du budget relatif à la formation d'un Conseil supérieur pour les musées nationaux [10 avril] (A., t. I, p. 603 ; J.O., c.r., p. 497). - Présente sur l'article 4 du budget du Ministère des Travaux publics un amendement qui n'est pas adopté [12 avril] (A., t. I, p. 642 ; J.O., c.r., p. 524). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mai] (A., t. II, p. 4 ; J.O., c.r., p. 549). - Prend part à la discussion du projet de - loi concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont -victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire [11 juin] (A., t. II, p. 60 ; J.O., c.r., p. 596) [13 juin] (A., t. II, p. 78 ; J.O., c.r., p. 611). - Annonce que, sur la demande de M. le Président du Conseil, la Commission des accidents du travail retire la démission qu'elle avait donnée et qu'elle est prête à reprendre ses travaux [17 juin] (A., t. II, p. 100 ; J.O., c.r., p. 629). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A., t. II, p. 325 ; J.O., c.r., p. 812). - Membre d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 254).

BARDOUX. Inamovible. - Est entendu, comme président de la Commission, dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire [25 novembre (A., t. I, p. 27 ; J.O., c.r., p. 957) [26 novembre] (A., t. I, p. 137 ; J.O., c.r., p. 969) [28 novembre] (A., t. I, p. 150 ; J.O., c.r., p. 985) [5 décembre] (A., t. I, p. 219 ; J.O., c.r., p. 1033). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1896 du Ministère de l'Instruction publique [24 décembre] (A., t. I, p. 350 ; J.O., c.r., p. 1139) [27 décembre] (A., t. I, p. 392 ; J.O., c.r., p. 1217) [28 décembre] (A., t. I, p. 466 ; J.O., c.r., p. 1234, 1235).