Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1863

BARROT (M. FERDINAND). -- Prend part au vote dans les séances des 29 janvier; 25, 28 février ; 12, 14, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 25, 28 avril. -- Est nommé secrétaire du 3e bureau, 4e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la 2e Commission des pétitions, t. 1, p. 350. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 380, 387, 405, 420 ; t. 3, p. 299 ; t. 4, p. 136. -- Est entendu, dans la discussion comme Rapporteur, sur une pétition signalant comme insuffisantes les mesures prises pour constater les décès, t. 1, p. 384 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition relative à la Caisse des retraites pour la vieillesse, t. I, p. 417, 420 ; -- dans la discussion générale sur le projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 3, p. 18.