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Extrait de la table nominative 1862

BARTHE (M. le premier président). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1er, 3, 15, 20 mars ; I8, 20, 27, 28 juin ; 1er juillet. -- Est nommé vice-président du 5e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 36 ; -- Est nommé Membre de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 37 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives aux budgets ordinaire et extraordinaire de l'exercice 1863, et aux suppléments de crédits de l'exercice 1862, t. 6, p. 2. -- Est entendu dans l'incident sur une phrase du discours de S. A. I. le Prince Napoléon sur le § 2 du projet d'adresse (Presse), t. 1, p. 336, 339 ; -- dans l'incident relatif à l'interprétation donnée à l'Adresse du Sénat par le Président du Conseil des ministres à Turin, t. 3, p. 85.