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Extrait de la table nominative 1880

BARTHÉLEMY-SAINT-HILAIRE. Inamovible. - Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés et relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseils académiques [L4 janvier] (A., t. I, p. 10 ; an., p. 13 ; J.O., p. 233, 1393 ; I. n° 4). - Elu Vice-Président du Sénat [16 janvier] - Parle sur le règlement de l'ordre du jour (A., t. I, p. 20, 22 (J.O., p. 405, 406). - Est entendu, dans la discussion, sur le projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'Instruction publique [24 janvier] (A., t. I, p. 108 à 122 ; J.O., p. 736) ; - [27 janvier] (A., t. I, p. 167, 177 ; J.O., p. 913, 922) ; - [29 janvier] (A., t. I, p. 192 à 201 ; J.O., p. 1003) ; - [31 janvier] (A., t. II, p. 8, 14, 15 ; J.O., p. 1118, 1120,1121) ; - [2 février] (A., t. II ; p. 33 ; J.O., p. 1192). - Dépose un rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'Instruction publique et aux Conseils académiques [2 février] (A., t. II, p. 34 ; an., p. 86 ; J.O., p. 1192, 1930 ; I. n° 39). - Parle dans la discussion de cette même loi [2 février] (A., t. II, p. 50 ; J.O., p. 1199). - Est entendu dans la deuxième délibération sur l'article 1er [12 février] (A., II, p. 115, 129 ; J.O., p. 1655, 1657, 1658) ; - [14 février] (A., t. II, p. 166, J.O., 1747) ; - [16 février] (A., t. II, t. 17, p. 195 ; J.O., p. 1815, 1816). - Demande une rectification au procès-verbal [14 février] (A., t. II, p. 147 ; J.O., p. 1739] - Préside la séance [17 février] (A., t. II, p. 225 ; J.O., p. 1869). - Dépose une pétition de 84 habitants de la commune de Freneuse (Seinc-et-Oise) (J.O., p. 3114). - Préside la séance [3 mai] (A., t. V, p. 47 ; J.O., p. 4802). - Est entendu (deuxième délibération) sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 novembre 1814, relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et jours de fêtes religieuses reconnues par la loi [25 mai] (A., t. VI, p. 77 ; J.O., p. 5668.) - Préside la séance [3 juin] (A., t. VIII, p. 26 ; J.O., p. 6054). «Membre d'une Commission (F. n° 26 ; J.O., p. 2432.)

BARTHÉLEMY-SAINT-HILAIRE. Inamovible. Ministre des Affaires étrangères. - Donne lecture d'une déclaration du Gouvernement [9 novembre] (A., t. I, p. 5 ; an., p. 4 ; J.O., p. 10903, 11236. I. n° 4). - Est entendu sur une demande d'interpellation de M. Fresneau [9 novembre] (A., t. I p. 9 ; J.O., p. 10903). - Donne sa démission de Vice-président [11 novembre] (A., t. I, p. 11 ; J.O., p. 10969). - Est entendu dans la discussion du budget des dépenses de 1881, sur le Ministère des Affaires étrangères [30 novembre] (A., t. II, p. 15 ; J.O., p. 11749). - Donne lecture du décret de M. le Président de la République, portant clôture de la session extraordinaire de 1880 [28 décembre] (A., t. III, p. 296 ; an., p. 432 ; J.O., p. 13032, 286. I. n° 232).