BASSINET. Seine. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Agriculture [17 février] (A. t. I, p. 445 ; J.O., p. 364), Instruction publique [19 février] (A. t. I, p. 487 ; J.O., p. 396). - Parle dans la discussion du projet de résolution portant fixation du budget du Sénat pour l'exercice 1913 [5 juillet] (A. t. I, p. 1428 ; J.O., p. 1155). - Membre de Commissions (F. 6, 46, 61, 69, 78 ; J.O., p. 691, 2526, 5093, 5718, 9461). - 1913 : membre de Commissions (F. 7, 30, 55, 66 ; J.O., p. 998, 4129, 5069, 6365). - 1914 : M. le Président annonce son décès et prononce l'éloge funèbre [13 février] (A. t. I, p. 181 ; J.O., p. 151).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.