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Extrait de la table nominative 1900

BATAILLE. Puy de dôme. - M. Duchesne-Fournet dépose son rapport sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [1er février] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 7). - Dépose, de concert avec M. Chantagrel, une pétition d'un certain nombre de membres de l'enseignement primaire du Puy de dôme [23 mars] (J.O., c.r., p. 165). - Dépose, de concert avec M. Chantagrel, une pétition du conseil d'administration de la Caisse d'épargne d'Issoire (Puy de dôme) [27 mars] (J.O., c.r., p. 198). - Membre de Commissions (F. 9, 18, 42 ; J.O., p. 940, 1564, 3601).

BATAILLE. Puy-de-Dôme. - Dépose, de concert avec M. Gomot, une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département du Puy-de-Dôme [22 décembre] (J.O., c.r., p. 1037). - Membre d'une Commission (F. 59 ; J.O., p. 7466).