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Extrait de la table nominative 1884

BATBIE. Gers. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [15 janvier] (A., t. I, p. 20 ; J.O., c r. p. 20). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale [5 février] (A., t. I, p. 256 ; J.O., c.r., p. 262 et suivants) [7 février] (A., t. I, p. 271 ; J.O., c.r., p. 271) [8 février] (A., t. I, p. 292 ; J.O., c.r., p. 292) [9 février] (A., t. I, p. 305 ; J.O., c.r., p. 305) [11 février] (A., t. I, p. 321 ; J.O., c.r., p. 321). - Présente un amendement [13 février] (A., t. I, p. 351 ; J.O., c.r., p. 351) [15 février] (A., t. I, p. 393 ; J.O., c.r., p. 400) [16 février] (A., t. I, p. 412 ; J.O., c.r., p. 412) [1er mars] (A., t. I, p. 521 ; J.O., c.r., p. 521). - Présente un amendement [3 mars] (A., t. I, p. 543 ; J.O., c.r., p. 543) [4 mars] (A., t. I, p. 562 ; J.O., c.r., p. 562). - Dépose le rapport sur la proposition de loi relative à la naturalisation [6 mars] (A., t. I, p. 577 ; J.O., c.r., p. 577). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale. Présente plusieurs amendements [8 mars] (A., t. I., p. 613 ; J.O., c.r., p. 613) [11 mars] (A., t. I, p. 657 ; J.O., c.r., p. 657) [12 mars] (A., t. I, p. 670 ; J.O., c.r., p. 670) [13 mars) (A., t. I, p. 703 ; J.O., c.r., p. 703) [14 mars] (A., t. I, p. 717 ; J.O., c.r., p. 717). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative aux récidivistes [22 mars] (A., t. I, p. 770 ; J.O., c.r., p. 771). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation municipale. Présente un amendement [29 mars] (A., t. I, p. 848 ; J.O., c.r., p. 848). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au mode d'élection du conseil municipal de Paris [3 avril] (A., t. l, p. 890 ; J.O., c.r., p. 890). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à rétablir le divorce [31 mai] (A., t. II, p. 1024 ; J.O., c.r., p. 1024) [5 juin] (A., t. II, p. 1036 ; J.O., c. r., p. 1036) [7 juin] (A., t. II, p. 1041 ; J. 0., c.r., p. 1041). - Dépose, au nom de MM. Allou, Denormandie, Jules Simon et au sien, une proposition de loi ayant pour objet les nullités de mariage et la modification du régime de la séparation de corps [12 juin] (A., t. II, p. 1069 ; J. 0. c.r., p.. 1069). - Parle dans la. discussion de la proposition de loi tendant à rétablir le divorce [24 juin] (A., t. II, p. 1192 ; J.O., c.r., p. 1192). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A., t. II, p. 1242 ; J.O., c.r., p. 1242). - Membre d'une Commission (F. 71 ; J.O., p. 3094).

BATBIE. Gers. - Demande l'ajournement de la discussion du projet de loi sur les Sociétés [18 octobre] (A., p. 1505 ; J.O., c.r., p. 1504). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les incompatibilités parlementaires [20 octobre] (A., p. 1514 ; J.O., c.r., p. 1514). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les récidivistes [25 octobre] (A., p. 1574 ; J.O., c.r., p. 1574). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les Sociétés [18 novembre] (A., p. 1711 ; J.O., c.r., p. 1711) [22 novembre] (A., p. 1740 ; J.O., c.r., p. 1740). - Présente un amendement qui est rejeté [25 novembre] (A., p. 1750 ; J.O., c.r., p. 1750) [27 novembre] (A., p. 1770 ; J.O., c.r., p. 1770). - Présente un amendement [29 novembre] (A., p. 1795 ; J.O., c.r., p. 1795). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1885 [27 décembre] (A., p. 2009 ; J.O., c.r., p. 2009). - Membre d'une Commission (F. 37 ; J.O., p. 6693).