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Extrait de la table nominative 1885

BATBIE. Gers. - Demande l'ajournement de la validation des élections sénatoriales du département de la Dordogne [31 janvier] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 16). - Parle dans la discussion des conclusions du rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Eure [12 février] (A., t. I, p. 126 ; J.O., c.r., p. 126). - Est entendu dans la discussion du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Eure [24 février] (A., t. I, p. 224 ; J.O., c.r., p. 224). - Propose de substituer à l'ordre du jour motivé présenté par M. Salneuve, celui qu'il a déposé sur le bureau du Président du Sénat, à la suite de la question, transformée en interpellation, adressée par M. Demôle à M. le Ministre de l'Intérieur, sur les élections sénatoriales de l'Allier, en ce qui a trait aux incompatibilités parlementaires. Le Sénat a adopté [26 février] (A., t. I, p. 240 ; J.O., c.r. p. 240). - Demande un congé [16 mars] (A., t. I, p. 336 ; J.O., c.r., p. 336). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux Sociétés de secours mutuels [9 juin] (A., t II, p. 650 ; J.O., c.r., p. 651). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps [13 juin] (A., t. II, p. 685 ; J.O., c r., p. 685) [17 juin] (A., t. II, p. 704 ; J.O., c.r., p. 704). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1886 [3 août] (A., t. II, p. 1083 ; J.O., c.r., p. 1083).

BATBIE. Gers. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la procédure à suivre en matière de divorce [7 décembre] (A., p. 1268 ; J.O., c.r., p. 1268) [24 décembre] (A., p. 1369 ; J.O., c.r., p. 1369).- Membre d'une Commission (F. 13 ; J.O., p. 6687).