BAUFFREMONT (M. le duc DE). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42.

Session de 1856. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative au défrichement des bois des particuliers ; -- de la loi relative aux pensions des grands Fonctionnaires de l'Empire. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 278.