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Extrait de la table nominative 1961

BAUMEL (M. JACQUES) [Seine].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [5 octobre 1961].

Dépôts législatifs:

Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de programme, relative à des actions complémentaires coordonnées de recherche scientifique et technique, adopté par l'Assemblée nationale [18 mai 1961] (n° 221).

Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1962, adopté par l'Assemblée nationale [16 novembre 1961] (n° 61).

Interventions :

Projet de loi de programme relative à des actions complémentaires coordonnées de recherche scientifique et technique. Discussion générale [19 mai 1961] (p. 370, 371, 372), en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles. Discussion des articles [19 mai 1961] ; Art. 1er, sur l'amendement n° 1 de M. Jacques Heuriet (p. 383). - Projet de loi de finances pour 1962, deuxième partie [17 novembre 1961]. Budget des AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p. 1564 à 1566). AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE [26 novembre 1961] (p. 2065). INTÉRIEUR [26 novembre 1961] ; explique son vote sur l'amendement n° 31 (p. 2104). INFORMATION [27 novembre 1961] ; en tant que rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 2145 et suivantes). Budget de la RADIODIFFUSION-TÉLÉVISION FRANÇAISE [28 novembre 1961] ; en tant que rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 2203). - Projet de loi instituant un centre national d'études spatiales [7 décembre 1961]. Discussion générale, en tant que rapporteur de la commission des affaires culturelles (p. 2392 à 2394 et 2398).