BAYOL. Var. - Membre de Commissions (F. 38, 43; J.O., p. 2060, 3491).
BAYOL. Var. - Est nommé président de la 6 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 6778; F. 4). - Demande un congé [18 novembre] (J.O., c.r., p. 886). - [8 décembre] (J.O., c.r., p. 978). - Membre de Commissions (F. 59, 60; J.O., p. 6637, 6778).