BEARN (M.. le comte DE), un des secrétaires élus. Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 23 mai ; 9, 13, 45, 17, 28 juin ; 1 er , 4, 5, 6, 7 juillet. Est élu secrétaire pour la session de 1865, t. 4, p. 36. Est nommé secrétaire du 5 e bureau, 5e organisation, t. 4, p. 230. -Est nommé membre: de la 2e commission des pétitions, t. 1, p. 543 ; - de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 238 ; t. v, p. 103. Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 195.-Fait un rapport sur des lois d'intérêt local, t. 3, p. 2116.
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