BELBEUF (M. le premier président marquis DE). - Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 30mai ; 9, 28 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. - Est désigné par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 671. -- Est nommé Membre de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. p. 474 ; t. 5, p. 2.
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