Tables nominatives

BEPMALE . Haute-Garonne . - 1915 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la réglementation de l'ouverture de débits de boisson [17 juin] (A. t. I, p. 308 ; J.O., p. 280). - Parle dans la même discussion [25 juin] (A. t. I, p. 338 ; J.O., p. 308). - 1916 : dépose une demande d'interpellation à M. le Ministre de la Guerre sur l'autorisation donnée à un prisonnier de quitter son camp d'internement [3 février] (A. t. I, p. 36 ; J.O., p. 37). - Est entendu sur la fixation du jour de cette interpellation [17 février] (A. t. I, p. 51 ; J.O., p. 55). - Retire provisoirement son interpellation [3 mars] (A. t. I, p.118 ; J.O., p. 116). - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif à la taxation de l'avoine et autres céréales [16 mars] (A. t. I, p. 163 ; J.O., p. 156, 159). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la taxation des denrées [7 avril] (A. t. I, p. 290 ; J.O., p. 274) [8 avril] (A. t. I, p. 311 ; J.O., p. 291). - Parle sur l'ensemble de la proposition de loi instituant des pupilles de la nation [23 juin] (A. t. I, p. 644 ; J.O., p. 587). - Demande à interpeller le Gouvernement sur la direction imprimée à la Défense nationale [29 juin] (A. t. I, p. 709 ; J.O., p. 644). - Parle sur l'ordre du jour déposé à la suite de la discussion de son interpellation [9 juillet] (A. t. I, p. 734 ; J.O., p. 667). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la désertion et l'insoumission dans l'armée de terre [7 décembre] (A. t. I, p. 1167 ; J.O., p. 1051). - Membre d'une Commission (F. 15 ; J.O., p. 2335). - 1917 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux exemptés et réformés [17 février] (A. t. I, p. 228 ; J.O., p. 199, 207). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Perchot sur le ravitaillement général [5 juin] (A. t. I, p. 577, J.O., p. 501). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les crédits provisoires pour le 3 ^e trimestre de 1917 [29 juin] (A. t. I, p. 772 ; J.O., p. 672). - Dépose une demande d'interpellation sur la légalité du décret du 30 novembre 1917 relatif à la consommation du pain et à la réquisition des céréales et sur l'arrêté du 1 ^er décembre y relatif [7 décembre] (A. t. I, p. 1166 ; J.O., p. 1017). - Parle au sujet de la fixation de la date de son interpellation [14 décembre] (A. t. I, p. 1226 ; J.O., p. 1069). - Développe son interpellation [17 décembre] (A. t. I, p. 1249 ; J.O., p.1089) [18 décembre] (A. t. I, p. 1279 ; J.O., p. 1115).