Tables nominatives

BÉRAUD. Vaucluse. - Secrétaire provisoire du bureau [8 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts pour l'exercice 1901 [8 février] (A., t. I, p. 321 ; J.O., c.r., p. 269). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification du paragraphe 5 de l'article 44 de la loi du 30 octobre 1886 sur l'organisation de l'enseignement primaire en ce qui concerne l'élection des instituteurs et des institutrices au conseil départemental de l'enseignement primaire (J.O., p. 2041 ; F. 38). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux retenues à opérer sur les doubles livrets des Caisses d'épargne [26 mars] (A., t. I, p. 701 ; J.O., c.r., p. 588 ; I. 166). - Donne lecture du rapport ci dessus [29 mars] (A., t. I, p. 768 ; J.O., c.r., p. 645). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mai] (A., t, II, p.26 ; J.O., c.r., p. 673). - Dépose son rapport et en donne lecture sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant attribution aux Ministères de la Marine et de la Guerre d'un contingent spécial de décorations au titre de l'expédition de Chine [5 juillet] (A., t. II, p. 643 ; J.O., c.r., p. 1204 ; I. 370). - Est nommé secrétaire de la 6 ^e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 6981 ; F. 69). - Dépose, donne lecture et développe, avec un grand nombre de ses collègues, une proposition de loi tendant à l'abrogation du chapitre 1 ^er du titre III de la loi du 15 mars 1850 sur l'enseignement [5 novembre] (A., t. I, p. 26 ; J.O., c.r., p. 1266 ; I. 400). - Dépose un rapport sommaire sur sa proposition de loi, tendant à l'abrogation du chapitre premier du titre III de la loi du 25 mars 1850 sur l'enseignement [29 novembre] (A., t. I, p. 137 ; J.O., c.r., p. 1355 ; I. 426). - Parle dans la discussion-[6 décembre] (A., t. I, p. 161 ; J.O., c.r., p. 1375) [10 décembre] (A., t. I, p. 170 ; J.O., c.r., p. 1383). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen de sa proposition de loi et de plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation du chapitre premier du titre III de la loi du 15 mars 1850 sur l'enseignement (J.O., p. 7936 ; F. 85). - Membre de Commissions. (F. 37, 38, 48, 68, 69, 84, 85 ; J.O., p. 1925, 2041, 3531, 6747, 6981, 7917, 7936).