Tables nominatives

HENRY BÉRENGER. Guadeloupe. - 1918 : fait une observation au sujet du projet de loi relatif à la culture des terres abandonnées [29 mars] (A. t. I, p. 285; J.O., p. 255). - Dépose un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux chemins vicinaux et ruraux et au dessèchement des marais dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion [5 avril] (A. t. I, p. 339 ; J.O., p. 304 ; I. n° 177). Parle dans la discussion [11 avril] (A. t. I, p. 360 ; J.O., p. 322). - Parle au sujet du retrait du projet de loi concernant la mise en culture des terres abandonnées de la Commission relative à l'organisation économique du pays pendant et après la guerre [16 avril] (A. t. I, p. 370 ; J.O., p. 331). - Dépose une proposition de loi concernant la réforme du régime douanier des produits pétrolifères [24 mai] (A. t. I, p. 398 ; J.O., p. 359 ; 1. n° 203). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Flandin sur les mesures nécessaires pour accroître pendant la guerre et après la guerre, la force de production de notre empire colonial [9 juillet] (A. t. I. p. 615 ; J.O., p. 551). - Est élu membre de la Commission chargée de procéder à une enquête économique sur les moyens d'accroître et de coordonner les forces de production des colonies françaises [29 juillet] (A. t. I, p. 650; J.O.. p. 585; F. 52). - Membre d'une Commission : Dessèchement des marais dans les colonies (F. 15). - 1919 : parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des Députés [26 juin] (A. t. I, p. 1147 ; J.O., p. 1014). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à un nouveau régime temporaire de l'alcool [7 août] (A. t. I, p. 1382; J.O., p. 1218). - Commissaire général aux essences et aux combustibles. - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1919 [29 décembre] (A. t. II, p. 34; J.O., p. 1861). - 1920 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la consommation du papier [22 avril] )A, t. I, p. 576 ; J.O., p. 517). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Antonin Dubost sur la politique financière du Gouvernement [18 mai] (A. t. I, p. 625 ; J.O., p. 565). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [1 ^er juin] (A. t. I, p. 922 ; J.O., p. 828) [2 juin] (A. t. I, p. 953; J.O., p. 856). - Dépose une motion tendant à porter de neuf à dix-huit le nombre des membres de la Commission relative au monopole de l'acropole industriel [2 juin] (A. t. I, p. 997 ; J.O., p. 892). - Parle dans la discussion du budget. de 1920 [23 juillet] (A. t. I, p. 1451 ; J.O , p. 1299) [25 juillet] (A. t. I, p. 1551 ; J.O., p. 1379). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'exécution du protocole interallié du 16 juillet 1920 [31 juillet] (A. t. I., p. 1891; J.O., p. 1658). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant un emprunt 6 0/0 [31 juillet] (A. t. I, p. 1941 ; J. O., p. 1700). - Membre de Commissions : Armée (F. 7). Finances (F. 8, 87). Pétitions (F. 22).