BERNARD. Doubs. - Rapport de M. Marcel Barthe sur son élection. Est proclamé Sénateur [13 juin] (A., t. II, p. 697 ; J.O., c.r., p. 697).- Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [1 er juillet] (A., t. II, p. 848 ; J.O., c.r., p. 848). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1890 [12 juillet] (A., t. II, p. 964 ; J.O., c.r., p. 964).
BERNARD. Doubs. - Demande un congé [17 [décembre] (A., t. 1, p. 1228 ; J. O. p. 1228).