BERTHELOT, Seine.- Dépose un deuxième rapport, fait au nom du 2 e bureau (formation de janvier 1921), sur les élections sénatoriales du 9 janvier 1921 dans le département des Basses-Alpes [17 février] (A. t. I, p 108; J. 0., p. 118 ; I. n° 61). Parle dans la discussion [24 février] (A. t.I., p. 161 ; J. O., p. 167). - Dépose un rapport au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère des Travaux publics) [10 mars] (A. t. I, p. 206 ; J. 0., p. 211; T. n° 113). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 366; J.O., p. 353). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux travaux d'aménagement du Rhône. [25 mai] (A. t. I, p. 1360 ; J.O., p. 1193).- Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 9).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.